Assemblée du 26 septembre 2017 - Communauté de Communes du Sud Artois

2017-106

2017-134 EMPLOI-Expérimentation territoires Zéro chômeur de longue durée-Adhésion à l_assocation nationale

2017-133 PISCINE-Modification du POSS

2017-132 MUSEE-Gratuité pour certains évènements

2017-131 OT-Concours photos 2017

2017-130 OT - Convention de financement SPL Office de tourisme, des Loisirs et des Congrés du Grand Arras

2017-129 RH-Recrutement agent contractuel pour répondre à un accroissement d_activités au Service Culture

2017-128 RH-CULTURE-Modification emploi permanent catégorie A

2017-127 BUDGET OM-DM n°2 Exercice 2017 et admissions en non valeur

2017-126 URBANISME-Lancement de l_élaboration d_un règlement local de publicité intercommunal

2017-125 MARCHES-Transports collectifs-Attribution Marché RRT 62

2017-124 HABITAT-Etude pré-opérationnelle visant à établir la faisabilité d_une nouvelle OPAH pour les publics modestes

2017-123 TEOM-Demandes d_exonération

2017-122 LECTURE PUBLIQUE-Projet de bibliothèque-Médiathèque Tête de réseau

2017-121 LECTURE PUBLIQUE-Conventions de transfert

2017-120 ADMIN-Attribution de fonds de concours aux communes - Répartition 2017

2017-119 TIC-Appel à projet _Ecoles numériques innovantes en ruralité_

2017-118 TIC-Demande de subvention FEDER sur le schéma d_usages des TIC-1ère tranche

2017-117 BUDGET PRINCIPAL-DM n°1 Exercice 2017

2017-116 DEV ECO-Convention SRAL-PNA-2017-11 relative à l_action _Emergence et Accompagnement d_un Projet Alimentaire Territorial_

2017-115 DEV ECO-Avenant n°2 Bail Pôle Emploi

2017-114 DEV ECO-Renouvellement bail commercial cellule Auto Ecole Michel

2017-113 ADMIN-Caserne de Gendarmerie de Bapaume - Désignation de l_organsime HLM en charge du projet de construction

2017-112 DEV ECO-Acquisition Foncière Emprise Voie Ferrée appartenant à la SARI

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