Assemblée du 06 janvier 2014 - Communauté de Communes du Sud Artois

2014-017 ENVIRONNEMENT Lutte érosion St Léger

2014-016 TIC DETR 2014 Dotation TBI

2014-015 ENFANCE Subvention CAF 62

2014-014 ENFANCE Convention occupation locaux

2014-013 ENFANCE Marché de restauration

2014-012 ENFANCE Charte qualité alsh

2014-011 ENFANCE Charte colonies

2014-010 TOURISME Transfert contrats

2014-009 TOURISME Régie recettes tarifs

2014-008 TOURISME Approbation règlement intérieur

2014-007 RH Création auxiliaire puériculture

2014-006 RH Création adjoint animation Enfance jeunesse

2014-005 RH Régime indemnitaire général

2014-004 RH Tableau des emplois permanents

2014-003 TIC Montée en débit Approbation marché FM Projet

2014-002 ENVIRONNEMENT SAEML EOLE 5962 Participation au Capital Social

2014-001 BUDGET Débat d_orientations budgétaires 2014

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