Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-092 - BA Cellules Commerciales 2024 - DM n°1

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-090 - Lecture Publique - Prêt Module Aniamtion CD 62

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-089 - Musée - Déclassement références et ouvrages

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-088 - Musée - conditions générales de vente Visites Guidées

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-087 - Musée - tarification produits dérivés

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-086 - Culture avenant convention Tandem

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-085 - Culture Arras Film Festival Partenariat Asso Plan Séquence

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-084 - Enfance - Ajout Tarifs ALSH

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-083 - Enfance - Plan Mercredi - Renouvellement covention

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-082 - ISG - Demandes de Subvention 2024

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-081 - MILDECA 2024 - Demande de Subvention

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-080 - Extension EAJE Croisillles - Demande de Subvention MSA

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-079 - PAT - Réponse Appel à projets MSA Solidarité Alimentaire

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-078 - Extension EAJE Croisillles - Demandes de Subvention CAF

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-077 - Maison du Canal - Demandes de subvention

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-076 - Mobilités - TAD - Convention avecla Région HdeF

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-075 - RH - Retrait Partiel Délib 2024-016 Prime pouvoir d'achat

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DEL 2024-074 - Jeunesse - Séjours Été 2024

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DEL 2024-073 - Attribution Marchés Restauration Colective

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DEL 2024-072 - Voiries Communautaires - Marché de Travaux Programme 2024

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Publié le 26 juin 2024

DEL 2024-071 - Marché chauffage - avenant n°2 au Lot n°2

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DEL 2024-070 - Médiathèque de Bapaume - avenant n°2 Marché Moe

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DEL 2024-069 - ZA Anzacs II - Avenant n°1 marché Moe

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DEL 2024-068 - Marchés TX Cellule Vaulx Vraucourt

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DEL 2024-067 - BA Cellules Commerciales - Achat Café Ytres

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DEL 2024-066 - Rejet Exonération TEOM Exercice 2025

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DEL 2024-065 - BP 2024 - Attribution Compensation

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DEL 2024-064 - Dissolution Pôle Métropolitain Artois-Douaisis

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DEL 2024-063 - Approbation PV 240415

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