Publié le 19 décembre 2024

DEL 2024-167 - Culture - Expo Musée Combat de Femmes 14-18

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DEL 2024-166 - Culture - Lecture Publique Expo Par Temps Froid

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DEL 2024-165 - Lecture Publique - Convention Plan lecture 2024-2028

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DEL 2024-164 - Culture - Convention TEKNÉ 2025

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DEL 2024-163 - Tourisme - Adhésion Association Via Francigéna

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DEL 2024-162 - Habitat - Engagement d'un pacte territorial avec l'ANAH

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DEL 2024-160 - Urbanisme - Modification Simplifiée n°3 - Évaluation Environnementale

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DEL 2024-159 - Urbanisme - Déclaration Projet Bap Agri - Dispense environnementale

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DEL 2024-158 - RH - Prévoyance - adhésion Contrat de Groupe CDG FPT 62

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DEL 2024-156 - Enfance Jeunesse - Renouvellement Charte Colos 2025

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DEL 2024-155 - Enfance Jeunesse - Marché séjours 2025

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DEL 2024-154 - Finances - Avenant de transfert Marché de Transports RRTHDF

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DEL 2024-153 - Finances - Avenant n°1 - Lot n°6 Transports Scolaires

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DEL 2024-152 - Finances - BA Cellules Commerciales

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DEL 2024-152 - Finances - BA Cellules Commerciales - Bail SAS PHM Production

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DEL 2024-151 - BA ZA - Acquisition Parcelles SCI Clémenceau

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DEL 2024-151 - ANNEXE - Acquisition parcelles

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DEL 2024-150 - BA SPANC - Convention de Mandat Noréade

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DEL 2024-149 - BA SPANC 2025 - Application Art. L.1612-1 du CGCT

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DEL 2024-148 - BA Cellules Commerciales 2025 - Application Art. L.1612-1 du CGCT

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DEL 2024-147 - BP 2025 - Application Art. L.1612-1 du CGCT

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DEL 2024-146 - MSP Bapaume - Demandes de subvention Exercice 2025

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DEL 2024-145 - Adhésion à la Centrale d'achat régionale Mobilité Électrique

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DEL 2024-144 - Mobilité - adoption Schéma Directeur Cyclable

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DEL 2024-144 - ANNEXE - Mobilité - Adoption Schéma Directeur Cyclable

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DEL 2024-143 - Dév Eco - Charte d'engagement SRDE2I

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DEL 2024-142 - Règlement intérieur - Adjonction Comité PAT

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DEL 2024-141 - CRC - Rapport sur les actions mises en oeuvre depuis le contrôle

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DEL 2024-140 - Approbation PV 241210

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