Publié le 29 janvier 2024

DEL 2023-183 - Ludothèque - Subvention Grandir en Milieu Rural

Télécharger
Publié le 29 janvier 2024

DEL 2023-181- DPU - Parcelles AI 92 93147 149 et 151 Bapaume

Télécharger
Publié le 29 janvier 2024

DEL 2023-181- ANNEXE - DPU - Parcelles AI 92 93147 149 et 151 Bapaume

Télécharger
Publié le 29 janvier 2024

DEL 2023-175 - Budget annexe Celluels Commerciales - Bail Cellule n°2 Croisilles

Télécharger
Publié le 29 janvier 2024

DEL 2023-157- Fonds de Concours - Commune d'Hermies

Télécharger
Publié le 29 janvier 2024

DEL 2023-152 - Fonds de Concours - Commune de Fontaine les Croisilles

Télécharger
Publié le 29 janvier 2024

DEL 2023-144 - Fonds de Concours - Commune de Bertincourt

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-161- Fonds de Concours - Commune de Metz en Couture

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-190 - Culture - Convention TEKNÉ - Exercice 2024

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-189 - Culture - Convention SPL Tourisme Arras - Pays d'Artois

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-188 - Tourisme - Contrat de Destination Touristique

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-187 - Lecture Publique - Prêts Modules d'animation

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-186 - Sports - Conventions d'occupation Piscine

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-185 - Enfance-Jeunesse - Séjours Hiver 2024

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-184 - HdeF Mobilités - Adhésion Centrale d'achats TAD

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-182 - Urbanisme - Adoption définitive du RLPI

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-180- Approbation Déclaration de projet ESAT Hermies

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-179 - Dispense Evaluation Environnementale Déclaration de Projet ESAT

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-178 - Dév Eco Cession terrain SCI VIBERT

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-177 - Dév Eco Cession terrain Société KTX

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-176 - Dév Eco Cession terrain SCI DSK

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-174 - Budget annexe Celluels Commerciales - Bail Cellule n°1 Croisilles

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-173 - Assurances statutaires - Adhésion contrat CDG FPT 62

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-172 - Fonds de Concours - Commune de Croisilles

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-171- Fonds de Concours - Commune d'Ytres

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-170- Fonds de Concours - Commune de Villers au Flos

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-169- Fonds de Concours - Commune de Vélu

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-168- Fonds de Concours - Commune de Vaulx Vraucourt

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-167- Fonds de Concours - Commune de Sailnt Léger

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-166- Fonds de Concours - Commune de Sailly au Bois

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-165- Fonds de Concours - Commune de Rocquigny

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-164- Fonds de Concours - Commune de Noreuil

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-163- Fonds de Concours - Commune de Moyenneville

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-162- Fonds de Concours - Commune de Mory

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-160- Fonds de Concours - Commune de Ligny Thilloy

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-159- Fonds de Concours - Commune de Le Sars

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-158- Fonds de Concours - Commune de Lebucquière

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-156- Fonds de Concours - Commune d'Hébuterne

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-155- Fonds de Concours - Commune d'Haplincourt

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-154 - Fonds de Concours - Commune d'Hamelincourt

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-153 - Fonds de Concours - Commune de Grévilllers

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-151 - Fonds de Concours - Commune d'Ervillers

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-150- Fonds de Concours - Commune d'Ecoust St Mein

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-149 - Fonds de Concours - Commune de Douchy les Ayette

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-148 - Fonds de Concours - Commune de Bullecourt

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-147 - Fonds de Concours - Commune de Bucquoy

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-146 - Fonds de Concours - Commune de Bihucourt

Télécharger
Publié le 22 décembre 2023

DEL 2023-145 - Fonds de Concours - Commune de Beugny

Télécharger