Assemblée du 7 mars 2019 - Communauté de Communes du Sud Artois

2019-001 BUDGET - DOB 2019 - Annexe

2019-001 BUDGET - DOB 2019

2019-002 BUDGET - Autorisation engagement dépenses investissement avant vote du BP 2019

2019-003 DEV ECO - Attribution subventions FISAC

2019-004 DEV ECO - Bail commercial VESTAS

2019-005 DEV ECO - Cession terrains ZA Moulin à ALOBAT

2019-006 DEV EVO - Bail précaire ALOBAOT

2019-007 VOIRIE - Aire de covoiturage - Plantation d'une haie

2019-008 - Travaux Salle Escoffier et subv

2019-009 URBA - PLUi Sud Artois - Avenant 2 - VERDI INGENIERIE

2019-010 URBA - Financement Service ADS - Exercice 2018

2019-011 URBA - Procédure de modification de droit commun du PLU de Bapaume - Article Zone Ub

2019-012 EMPLOI-FORMATION - Participation financière DLA - Etude sur les emplois médico-sociaux

2019-013 EMPLOI-FORMATION - Avenant à la conventio Référent Solidarité

2019-014 BUDGET - BP 2019 - Conventions avec les structures d'insertion

2019-015 ENV - SEM - Entrée de la SEM au capital des sociétés Athies-Samoussy Solar et SPES du Cambrésis 2

2019-016 ENV - Erosion des sols - Proposition CPIE à la démarche de réflexion

2019-017 ENV - Renouvellement convention PDIRPR avec le Département 62

2019-018 Adhésion CCSA aux différents syndicats mixtes Canche-Authie

2019-019 DEV ECO - Subvention ADEME - Création REGAL

2019-020 LECTURE PUBLIQUE - Gratuité du service

2019-021 TIC - Téléphonie mobile - Cession de biens désaffectés

2019-022 Casernement gendarmerie Bapaume - Cession terrain d'assiette à HLM

2019-023 RH - Mise en place du RIFSEEP - Confirmation délib 2018-159

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