Assemblée du 30 janvier 2018 - Communauté de Communes du Sud Artois

2018-012 DEV ECO-Programme alimentaire territorial-Demande de subvention auprès de l'ADEME

2018-011 MUSEE-Création d'un emploi en service civique

2018-010 TIC-Convention d'occupation de locaux pour le fonctionnement des espaces numériques

2018-009 TIC-Festival e-gaming 2017-Subvention de fonctionnement à l'asso ' les copains d'abord ' de Bapaume

2018-008 DEV ECO-Reconduction convention de partenariat avec le Département du 62 - Référent solidarité

2018-007 DEV ECO-Transfert du bail du loval situé au 44 rue de la République à BAPAUME

2018-006 DEV ECO-ZA des Anzacs-Cession d'un terrain à la SCI HENOCQUE Invest

2018-005 DEV ECO-SAFER Flandre Artois-Mise en réserve Foncière de terres agricoles

2018-004 URBA-Avenant 1-Transfert du volet communication concertation pour marché élaboration PLUi Sud Artois confié à Verdi Conseil 59 62

2018-003 ENV-Réalisation d'une aire de covoiturage-Programme de travaux et demande de subventions

2018-002 ENV-Instauration Taxe GEMAPI et fixation du montant de cette taxe au titre de l'exercice 2018

2018-001 URBA-Débat sur le PDAD du PLUi du Sud Artois

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