Assemblée du 17 décembre 2018 - Communauté de Communes du Sud Artois

2018-154 - CULTURE - Intérêt communautaire - Initiation musicale et apprentissage musique et solfège

2018-155_-_FINANCES_-_DM_n_3_du_BP_2018

2018-156 - FINANCES - Attributions de fonds de concours aux communes - Répartition 2018

2018-157 - Indemnité receveur - Exercice 2018

2018-158 RH - Tableau des emplois - Coordinateur réseau lecture publique

2018-159 - RH - Mise en oeuvre RIFSEP des agents-

2018-160 - Caserne de gendarmerie - Modification désignation organisme HLM en charge du projet de construction

2018-161 - URBA - Extension droit de préemption à Foncquevillers, Gommecourt, Hébuterne, Puisieux, Sailly au Bois et Souastre

2018-162 - PLUI - Modernisation du règlement dans le cadre de l'élaboration en cours

2018-163 - Acquisition foncière emprise voie ferrée appartenant à INVEHO UAB

2018-164 - PETITE ENFANCE - Avenant fiche projet EAJE Hermies

2018-165 - MUSEE - Tarification

2018-166 - CULTURE - Convention Teknè - Subvention 2019

2018-167 - ZA Anzacs II - Acquisitions foncières Consorts DECERISY

2018-168 - VOIRIES - Travaux rue de la République et ZA Vallée du Bois - Subv Département 62

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