Assemblée du 13 février 2017 - Communauté de Communes du Sud Artois

2017-021 RH - Mise à disposition Adjoint Territorial d_Animation à raison de 11 heures à HERMIES

2017-020 OT - Régie OT - Déclassement DVD de la Mémoire Vivante

2017-019 OT - Balade nautique sur le Canal du Nord

2017-018 OT - Régie OT et Musée - Pièce commémorative

2017-017 OT - Régie OT - Voyage à PARIS

2017-016 RH - Remboursement de frais de déplacement et de mission

2017-015 SPANC - Convention passée avec VEOLIA EAU pour les usagers de régie d_eau de GOMMECOURT

2017-014 SPANC - Avenant à la convention passée avec VEOLIA EAU

2017-013 SPANC - Modifications apportées au règlement de service

2017-012 ENVIRO - Adhésion au Syndiat Mixte SOMME AMEVA

2017-011 RH - Création emploi Adjoint Territorial d_animation services EJ et Lecture Publique

2017-010 URBA - Approbation procédure de modification simplifiée n°2 du PLU du BUCQUOY

2017-009 ENVIRO - Convention TEPCV - Avenant 3 à la convention initiale pour les actions 5-1, 7-1, 10-1

2017-008 DEV ECO - Avenant n°1 - Bail d_occupation du Bâtiment Relais n°2 - ALOBAT HABITAT

2017-007 COMPTA - BP 2017 - Acquisition ensemble immobilier - Rue des Frères Coint à Bapaume - Propriété du SMAV

2017-006 COMPTA - Autorisation d_engagement de dépenses d_investissement avant le votre du BP

2017-005 COMPTA - DOB 2017

2017-004 ADMIN - Désignation délégué supplémentaire Pôle Métropolitain Artois Douaisis

2017-003 ADMIN - Désignation délégué supplémentaire au SCoTA

2017-002 ADMIN - Désignation délégués au SMAV

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