Assemblée du 29 juin 2016 - Communauté de Communes du Sud Artois

2016-054

2016-076 - Subvention au profit du C.C.A.S. de PAS-EN-ARTOIS Décision Modificative n°2 - Budget Primitif 2016

2016-075 - Subvention au profit de l_Association NOA - Action de Coopération Décentralisée - Décision Modificative n°1 - Budget Primitif 2016

2016-074 - OT - Tarification de produits mis à la vente

2016-073 - Rapport sur le prix et la qualité du SPANC - Exercice 2015

2016-072 - Lecture Publique - Convention avec la Médiathèque Départementale

2016-071 - Parentalité - Convention 2016 R.E.A.A.P.

2016-070 - PETITE ENFANCE - Approbation du Réglement Intérieur et du Projet d_Etablissement du Multi-Accueil d_HERMIES

2016-69 - CAF - Demande de Subvention Information Multi Accueil d_HERMIES

2016-068 - CAF - Demande de Subvention Matériel de Camping

2016-067 - CAF - Demande de Subvention Diagnostic

2016-066 - EJ - Séjours été 2016

2016-065 - EJ - Tarifs ALSH et Séjours 2016

2016-064 - RH - Participation financière de l_employeur au titre de la Complémentaire Santé des Agents

2016-063 - RH - Modification Poste Animateur Relais Assistantes Maternelles - Parentalité

2016-062 - DEV ECO - Opération Circuits Courts

2016-061 - Opération Habiter mieux - Audits Energétiques et Environnementaux

2016-060 - OPAH - Prolongation et répartition des dossiers dans les priorités de travaux

2016-059 - Éclairage Public - Approbation du Pan de Financement suite à attribution subvention FSIPL 2016

2016-058 - Transfert du marché d_exploitation des chaufferies Société IDEX

2016-057 - Marché de travaux de Voirie Communautaire Confortement de la Rue de Paris à ACHIET-LE-GRAND

2016-056 - Fonds de Préréquation Intercommunale et communale Répartition 2016

2016-055 - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe SPANC

2016-048 - Modification statuaires - Extension du périmètre de l_Itercommunalité et Gouvernance

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