Assemblée du 21 avril 2016 - Communauté de Communes du Sud Artois

2016-038

2016-047 - Musée Jean et Denise Letaille - Tarification de produits mis à la vente

2016-046 ENVIRONNEMENT - PDIPR

2016-044 - RH - Frais de prothèses auditives - Prise en charge financière

2016-043 - RH - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais en matière de sécurité santé

2016-042 - RH - Régime des autorisation d_absence applicables aux agents de l_interco

2016-041 - RH - Mise en conformité du tableau des emplois

2016-040 ENVIRONNEMENT - SAEML Eole 59-62 - Nouveaux membres du CA

2016-039 ENVIRONNEMENT - Modif mineures du Schéma Territorial Eolien

2016-037 - URBA - Attribution du marché d_élaboration du PLU intercommunal du Sud Artois au groupement VERDI INGENIERIE

2016-035 BUDGET - Taux TEOM

2016-034 BUDGET - BP Taux de fiscalité

2016-033 BUDGET - BP Principal

2016-031 BUDGET - BP SPANC

2016-030 BUDGET - BP Ordures ménagères

2016-029 BUDGET - BP Office de Tourisme

2016-027 BUDGET - Budget annexe _Ordures ménagères_

2016-025 - Budget Annexe Régie Office de Tourisme

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