Assemblée du 09 novembre 2016 - Communauté de Communes du Sud Artois

2016-123 DEVECO - Avenant 1 ZA Voiries ZA de la Vallée du Bois

2016-122 SPORT-Convention tripartite d_occupation Salle de sports Escoffier

2016-121 PISCINE-Tarification nouvelle cercle des nageurs

2016-120 RH-Tableau des emplois-CAE Petite enfance

2016-119 EJ-Diagnostic social

2016-118 MARCHÉ-Régie Départementale des Transports du 62

2016-117 ADMIN - Modification statutaire-Périmètre du Syndicat Mixte du SAGE de l_Escaut

2016-116 SPANC - Modification du règlement de service concernant les installations traitant plus de 1,2 kg j de DB05

2016-115 URBA - Extension du service mutualisé d_instruction des autorisations d_urbanisme aux communes couvertes par une carte communale

2016-114 TEPCV - Convention avec les communes souhaitant bénéficier d_un audit énergétique pour leurs bâtiments publics

2016-113 TEPCV - Convention avec les particuliers souhaitant bénéficier d_un audit énergétique pour leur maison

2016-112 DEVECO - Convention avec la Région Hauts de France - Article L 1511-7 du CGCT

2016-111 BUDGET - Budget annexe DEVECO - DM n°2 Exercice 2016

2016-110 BUDGET - Budget principal - BS 2016

2016-109 TOURISME - Création d_une société publique locale _office de Tourisme, des loisirs et des congrès du Grand Arras_

2016-108 - ADMIN-Dérogation repos dominical - SAS ATECMI BONDUELLE

Nous contacter

Tel : 03 21 59 17 17
Formulaire de contact

Nous trouver

5 rue Neuve
CS 30002
62452 Bapaume Cedex

Les horaires

Lundi au vendredi :
de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00

Nous suivre