Assemblée du 09 mars 2016 - Communauté de Communes du Sud Artois

2016-007

Dossier Débat d_Orientations Budgétaires 2016

2016-024 FSIPL 2016 - Voiries communautaires - Travaux Rue de Paris à ACHIET-LE-GRAND

2016-023 SIPL -Opération de rénovation éclairage public des communes

2016-022 Commission Fonds de Concours - Exercice 2016

2016-021 Avenant convention T.E.P.C.V.

2016-020 BUDGET - Autorisation d_engagement de dépenses d_investissement avant le vote du Budget Primitif de l_Établissement

2016-018 MUSÉE - Tarification de produits mis à la vente

2016-017 OT - Tarif Prestation Visite à PARIS

2016-016 PATRIMOINE - Avenant n°1 Marché d_entretien des chaufferies Sté IDEX

2016-014 RH - Création d_un poste d_éducateur de jeunes enfants pour les besoins du multi accueil d_HERMIES

2016-013 RH - Création d_un poste d_Ajoint d_Animation à temps complet pour les Espaces Numériques

2016-012 RH - Création d_un poste d_adjoint technique de 2è classe à temps non complet - Entretien du multi accueil et de l_accueil de loisirs d_HERMIES

2016-011 RH - Création d_un poste d_animateur principal de 2è classe à temps complet pour le pôle service à la population

2016-010 RH - Création de 4 postes d_adjoint technique de 2è classe à temps non complet - Entretien des locaux des accueils de loisirs de l_intercommunalité

2016-009 RH - Modification du poste de catégorie A de Chargé de Mission - Développement Numérique

2016-008 URBA - Mise en compatibilité PLUi BERTINCOURT - Canal de Seine de Nord Europe suite à DUP

2016-008 RH - Modification d_un poste à temps non complet d_Adjoint Technique de 2è classe

2016-006 FDE 62 - Adhésion au groupement de commandes Marché Tarif Bleu

2016-005 FSIPL Portage des dossiers communaux et intercommunaux par l_Intercommunalité du Sud Artois

2016-004 OPAH - Nouvelle répartition des dossiers dans les priorités de travaux

2016-003 FSIPL de la Vallée du Bois et de la Rue de la République

2016-002 DEV ÉCO Bail avec la Société VESTAS Cellule N°2 du Bâtiment Relais N°1- Zone des Anzacs

2016-001 BUDGET Débat d_orientation budgétaires - Exercice 2016

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