Assemblée du 08 decembre 2016 - Communauté de Communes du Sud Artois

2016-142 RH - Tableau des emplois - Recrutement d_un agent contractuel non permanent - Référent RSA

2016-141 BUDGET PRINCIPAL - Décision modification n°3

2016-140 OT - Attribution de subventions du budget général

2016-139 OT - Concours photos

2016-138 MUSEE - Adoption d_un règlement intérieur

2016-137 MUSEE - Modifications tarifaires des réservations

2016-136 BUDGET OM - Réductions de titres sur exercices précédents

2016-135 BUDGET - Réduction de titre Dotation de Compensation 2015 - MARTINPUICH

2016-134 EJ - Séjours hiver 2017

2016-133 PLUi de BERTINCOURT - Modification de Zonage - Communes d_Havrincourt

2016-132 RH - Tableau des emplois - Création d_un poste temps à complet d_Assistant Socio-Educatif - Référent Emploi Insertion

2016-131 OPAH - Constitution d_une caisse d_avance

2016-130 OPAH - Avenant n°3 - Cabinet Citémétrie

2016-129 ECOLES - Subvention DETR 2017 - Equipements numériques scolaires

2016-128 TEPCV - Marché éclairage public - Groupement SAVAUX ELEC LAVALLARD

2016-127 DEV ECO - Subvention DETR 2017 - Implantation de la plateforme ADVITAM - Confortement de la voirie communautaire tranche 1

2016-125 VOIRIES - SPL 2017 - Travaux entrée Nord Est de la Commune de BAPAUME (ZA Vallée du Bois - Rue de la République)

2016-124 DEV ECO - Canal Seine Nord Europe - CDT Artois Cambrésis - Orientations d_aménagement pour le territoire de la CCSA

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