Assemblée du 27 octobre 2015 - Communauté de Communes du Sud Artois

2015 -125 - TIC

2015-132 ECOLES-Programme TEPCV _Sensibilisation aux problèmes environnementaux dans le cadre des TAP_

2015-131 ENVIRONNEMENT-Programme TEPCV _Zéro Phyto_

2015-130 EJ-Annulation titre alsh Croisilles-M et Mme MERCIER

2015-129 PISCINE-Annulation tire Ecoust St Mein

2015-128 TOURISME-Tarification de produits mis à la vente

2015-127 TOURISME-Convention avec l_Office Nationale des Anciens Combattants et Victimes de Guerre

2015-126 TIC-Créaton Emploi avenir espaces numériques

2015-124 PATRIMOINE-Programme TEPCV-Rénovation Eclairage Public

2015-123 EOLIEN-Augmentation de la prise de participation de l_Interco au Capital SOCIAL de la SAEML EOLE SUD 59 62

2015-122 EOLIEN-Prise de participation Capital SEM Nord Energies

2015-121 BUDGET-BS 2015 Buget Dev Eco

2015-120 BUDGET-BS 2015 Budget Principal

2015-100 TEOM-Application article 1521-3.4 du CGI

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