Assemblée du 24 septembre 2015 - Communauté de Communes du Sud Artois

2015-106

2015-119 ENVIRONNEMENT - Schéma d_implantation de bornes de rechargement électrique

2015-118 EOLIEN - Attribution fonds de concours communes - Répartition 2015

2015-115 EJ - Remboursement trop perçu séjour ski 2015

2015-114 OT Concours photos

2015-113 ENVIRONNEMENT Convention partenariat avec le Centre Ressource du Développement Durable (CERDD)

2015-112 EOLIEN - Avis sur projet éolien LIGNY GUEUDECOURT BAPAUME par la SAS Ferme des Tilleuls

2015-111 RH Tableau des emplois CAE Accueil MDE

2015-110 RH Tableau des emplois CAE Siège CCSA

2015-109 RH - Tableau des emplois CAE Grévillers Biefvillers-les-Bapaume

2015-108 Budget annexe SPANC 2015 - DM 2

2015-107 MARCHES - Avenant 1 des lots 1 et 2 - I TECH

2015-105 MARCHES RDT 62

2015-104 AMO Voiries ZA de la Vallée du Bois

2015-103 EJ - CEJ Reversement trop perçu CAF

2015-102 FEDER-Subvention Aménagement Cellule commerciale - Reversement trop perçu

2015-101 DEV ECO Demande d_exonération TEOM GMS Bapaume

2015-100 TEOM-Application L 1521-3.4 du CGI

2015-99 ADMIN GENERALE - Répartition attributions de compensation 2015

2015-098 VOIRIES - Nouvelle définition intérête communautaire

2015-097 SAEML Tiers de financement Indirect - Prise de participation(1)

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