Assemblée du 08 juillet 2015 - Communauté de Communes du Sud Artois

2015-096 PISCINE Convention avec Association des Diabétiques

2015-095 DEV ECO Bail locaux Gendarmerie Croisilles Avenant 2

2015-094 DEV ECO Cession Terrain Rabais consenti à Willy Naessens

2015-093 MUSEE et OT Tarification produits mis en vente

2015-092 RH - Modification missions confiées au responsable de la piscine

2015-091 BUDGET DEV ECO-Admission Non Valeur

2015-090 BUDGET OM - Admission en non-valeur

2015-089 TIC Marché ENI-TNI I-Tech

2015-088 EJ Nouveau lieu d_accueil petite enfance - Désignation Maîtrise d_oeuvre

2015-087 EOLIEN Participation opérateur régional pour production d_énergie renouvelable

2015-086 PISCINE Convention d_occupation Asso Gardiens du Centre de détention de BAPAUME

2015-085 ENVIRONNEMENT Dossier de candidature Energie Positive pour la Croissance Verte

2015-084 ADMIN GENERALE Adhésion association de préfiguration du Pôle Métropolitain

2015-083 ADMIN GENERALE Représentants au SCOTA

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