Assemblée du 05 février 2015 - Communauté de Communes du Sud Artois

2015-023 BP Subvention OT

2015-022 BUDGET Recette exceptionnelle-Remboursement assurance

2015-021 SPORT Convention utilisation piscine association diabétiques

2015-020 CULTURE Musée Jean et Denis LETAILLE Autorisation prises de vue

2015-019 CULTURE Musée Jean et Denise Letaille - Label Qualité Tourisme

2015-018 EJ Approbation programme d_animation 2015 Parentalité et demande de subvention REAAP 62

2015-017 PATRIMOINE Accessibilité bâtiments communaux-Groupement commandes Elaboration diagnostics accessibilité

2015-016 ENVIRONNEMENT Mandat FDE 62-Valorisation certificats d_économie d_énergie

2015-015 URBA OPAH - Subventions

2015-014 URBANISME Approbation révisions simples PLU Commune de Bapaume

2015-013 URBANISME Approbation révision générale carte communale Avesnes les Bapaume

2015-012 TIC DETR 2015 - Montée Usages Numérique - Dotation Ecoles

2015-011 DEV ECO Demande DETR Cellule commerciale Relais à Croisilles

2015-009 RH Tableau emplois-Lecture publique-Assistant de conservation du Patrimoine

2015-008 RH Tableau emplois-Service Dév éco-Responsable du service Dév éco

2015-007 RH Tableau emplois-Service culture-Adjoint du patrimoine 2ème classe TC

2015-006 RH Tableau emplois-Service mutualisé instruction droits des sols-Rédacteur territorial TC

2015-005 RH Tableau des emplois-Service mutualisé d_instruction du droit des sols-Adjoint administratif TC

2015-004 RH Tableau emplois-Services à la population-Responsable du pôle

2015-001 BUDGET DOB 2015

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