Assemblée du 26 juin 2014 - Communauté de Communes du Sud Artois

2014-139 Montée en débit du territoire 10 communes Avenant 1

2014-138 ADMIN GENERALE Motion contre suppression TGV

2014-137 EJ Projet parentalité Convention CAF

2014-136 ENVIRONNEMENT Chemins de randonnée Convention FDRP

2014-135 ENVIRONNEMENT Chemins randonnée Convention CG

2014-134 TIC Contrat de maintenance logiciels informatiques

2014-133 EJ Projet _Vacances Familles_ Conventions CCAS

2014-132 EJ Remboursement trop perçus CAF

2014-131 EJ Séjours été Oxyjeunes

2014-130 INSERTION Avenant convention RSA

2014-129 CULTURE Convention ARTS

2014-128 OT Création régie avances et recettes

2014-127 RH Prise en charge frais de visites médicales

2014-126 RH Régime indemnitaire rectif délib 2014-005

2014-125 RH Tableau Emplois - Création _Développement Culturel_

2014-124 DEV ECO Jardins Cocagne Implantation locaux provisoires

2014-123 DEV ECO Implantation industrielle Prise en charge extension réseau électrique

2014-122 DEV ECO Bail précaire MED HYGIENE

2014-121 ENVIRONNEMENT Audit d_éclairage public 2ème tranche

2014-120 DEV ECO Avenant 2 marché de travaux rénovation éclairage public

2014-119 URBANISME Carte communale Délibération modificative de la procédure de révision

2014-118 BUDGET DETR Modification 2014-016

2014-117 BUDGET Fonds péréquation Répartition reversement 2014

2014-116 BUDGET Etat de fiscalité 2014-Rectification délibération 05 05 14

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