Assemblée du 10 decembre2014 - Communauté de Communes du Sud Artois

2014-191 BUDGET Don Office de tourisme

2014-190 BUDGET Bail bâtiment relais 3

2014-189 PISCINE Convention apprentissage de la natation (maîtres nageurs)

2014-188 PISICNE Convention apprentissage scolaire de la natation

2014-187 EJ Règlement de service ALSH

2014-185 EJ Animation ludothèque - Convention Hermies 2013

2014-184 EJ Animation non éligible maintenue

2014-183 EJ Séjours modulation de tarifs

2014-182 BUDGET Indemnité trésorier

2014-181 FDE - Adhésion groupement de commandes électricité

2014-180 ENVIRONNEMENT Candidature _Transition énergétique pour la croissance verte_

2014-178 TIC Dotation TNI Demande FEDER

2014-177 OPAH Avenant conditions de rémunération

2014-176 OPAH Nouvelle répartition des dossiers dans les priorités de travaux

2014-175 MARCHÉS Séjours hiver 2015

2014-174 MARCHÉS Travaux Rue de Paris Achiet le Grand

2014-173 URBANSIME Approbation PLUi Bertincourt

2014-172 BUDGET Avance sur subvention AIR Jardins de Cocagne

2014-171 BUDGET DM 2 - Dév éco

2014-170 TIC Montée en débit-Modi autorisation de programme

2014-169 BUDGET BS 2014

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