Assemblée du 27 novembre 2018 - Communauté de Communes du Sud Artois

2018-142

2018-129

2018-131

2018-127 - DEV ECO - Convention triennale avec la CCI - Programme partenarial maintien et développement commerce-

2018-128 - DEV ECO - Attribution subvention FISAC- DHERBECOURT Bapaume-

2018-130 - DEV ECO - Cession d'un terrain industriel à la SCI EMIDAVEA

2018-132 - DETR 2019 - Travaux de confortement et renforcement des voiries communautaires -Tranche 2-

2018-133 - SPORT - Demandes de subvention - Réhabilitation et extension salle Escoffier-

2018-134 - SPORT - Dévolution marché - Réhabilitation Salle Escoffier Bapaume

2018-135 - BUDGET - Répartition des coûts de Mo entre membre du groupement - Eclairage public-

2018-136 - DEV ECO - Régularisation tarifs taxe séjour CCSA

2018-137 - BUDGET - DM n°2 Travaux éclairage public

2018-138 - Avis sur l'actualisation du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage-

2018-139 - URBA - PLU intercommunal - Sursis à statuer-

2018-140 - ENV - SyMEA - Adhésion pour le bassin versant de la Sensée-

2018-141 - ENV - Constitution du Syndicat Mixte Canche-Authie-

2018-143 - ENV - Adhésion ADOPTA-

2018-144 - EJ - Reversement trop perçus alsh été 2018-

2018-145 - EJ - Adhésion au 'Plan mercredi'-

2018-146 - EJ - Séjours hiver 2019

2018-147 - EJ - Renouvellement Charte Colonies

2018-148 - Mise à diposition salles intercommunales - Tarification

2018-149 - LECTURE - Approbation accès réseau intercommunal lecture publique-

2018-150 - MUSEE - Tarification-

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