Assemblée du 27 juin 2017 - Communauté de Communes du Sud Artois

2017-093

2017-103 CULTURE-Asso Musique en Roue Libre-Festival des Inouïes-Subvention 2017

2017-102 GEMAPI-Mise en place d_un comité de pilotage pour la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI

2017-101 EMPLOI-FORMATION Participation financière DLA - Etude sur les emplois médico sociaux

2017-100 SPANC-Modification de la périodicité de contrôle périodique des installations ANC

2017-099 TIC-Demande complémentaire de DETR 2017

2017-098 RH-Tableau des emplois-Création emploi attaché hors classe-Avancement de grade

2017-097 RH-Tableau des emplois-Modification de l_Emploi d_ETAPS -MNS à temps complet

2017-096 RH-Convention de mutualisation TAP

2017-095 RH-Convention de Mutualisation entre la CCSA et la Commune de BAPAUME

2017-094 HABITAT-Augmentation des objectifs pour l_augmentation de l_OPAH du Sud Artois

2017-092 ENV-Approbation convention cadre relative à la coordination des actions _énergie_ avec la FDE 62

2017-091 TEPCV-2ème édition du salon Habiter Mieux

2017-090 TEPCV-Opération _Potagers et jardins pédagogiques dans les écoles et les collèges_

2017-089 TEPCV-Désignation de l_interco pour regrouper les CEE du territoire

2017-088 MARCHÉS-Travaux de rénovation et de sécurisation des installation éclairage public - CEE

2017-087 TEPCV-Rénovation salle des sports Escoffier-Rue du Général de Gaulle à BAPAUME

2017-086 DEV ECO-SAFER Flandre Artois-Convention de mise en réserve foncière

2017-085 ADMIN-CDAC Désignation de deux suppléants

2017-084 DEV ECO-Cession terrain industriel à LALONA ENVIRONNEMENT

2017-083 DEV ECO-Cession d_un terrain à l_entreprise SELMO-JELEN - ZA du Moulin

2017-082 DEV ECO-Bail avec la société Marigny et Joly

2017-081 DEV ECO-Avenant au bail d_occupation AIR

2017-080 ADMIN-Pôle Métropolitain Artois Douaisis-Approbation Accord Cadre PRADET

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