Assemblée du 11 avril 2017 - Communauté de Communes du Sud Artois

2017-054bis BUDGET - Fixation du taux de la TEOM - Exercice 2017

2017-053 BUDGET - BP 2017 - Budget principal - Vote des taux de fiscalité

2017-051 BUDGET - BP 2017 - Tableau des participations

2017-050 BUDGET - BP 2017 - Tableau des subventions

2017-049 EAU ASSAINISSEMENT - Etude d_opportunité Compétence Eau et assinissement - Deamnde de subvention Agence de l_eau Artois Picardie

2017-048 HABITAT - Lancement d_une étude pré opérationnelle visant à établir une nouvelle opération d_amélioration de l_habitat pour les publics modestes

2017-047 ENVIRO Conseiller en Energie Partagée - Convention avec la Fédération Départementale de l_Energie du Pas de Calais

2017-047 CONSEILLER CEP AVEC LA FDE 62

2017-046 TIC - Demande de subvention FEDER sur le schéma d_usages des TIC - 1ère tranche

2017-045 DEV ECO - Définition de la zone d_activités suite à la mise en œuvre des dispositions de la Loi NOTRe

2017-044 EJ - Fourniture de repas en liaision froide - Convention de groupement de commandes

2017-043 DEV ECO - Projet de construction d_une caserne de gendarmerie à BAPAUME - Habilitation de l_intercommunalité et décision de principe

2017-042 CULTURE - Construction bibliothèque à BAPAUME - Convention de réservation d_une cellule au RDC de la Résidence HELENA

2017-041 VOIRIES - Programmes voiries communautaires - Travaux ZA Vallée du Bois et rue de la République - SNPC Lots 1-2-3

2017-040 Convention avec du Département du 62 - Travaux de voirire communauters rue de la République et ZA Vallée du Bois

2017-039 DETR - Travaux voiries communautaires rue de la République et ZA Vallée du Bois

2017-038 EJ - Travaux d_aménagement et de mise en conformité de l_accueil jeunes - Approbation du marché de travaux

2017-037 PAYE - Indemnités du Président et des Vice-présidents - Modification de l_indice de référence au 01 01 2017

2017-036 BUDGET - BP 2017 - Action de coopération décentralisée - Subvention au profit de l_asso NOA

2017-035 CULTURE - Convention TEKNE - Subvention 2017

2017-034 BUDGET - BP 2017 - Convcentions avec les structures d_insertion

2017-033BUDGET Annexe régie Office de Tourisme - Approbation BP 17

2017-032 BUDGET Annexe Ordure Ménagères - Approbation BP 2017

2017-031 BUDET Annexe SPANC - Approbation BP 17

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