Assemblée du 11 juin 2015 - Communauté de Communes du Sud Artois

2015-067

2015-078 EJ CAJ Tarification nouvelle activité

2015-077 EJ Participation MSA Modulation tarifs

2015-076 MUSEE Renouvellement de la convention avec l_EPIC ARRAS TOURISME

2015-075 MUSEE et OT Tarification de produits mis en vente

2015-074 RH Création deux emplois adjoints d_animation de 2ème classe TC-Petite enfance

2015-073 RH Création un emploi Auxiliaire puériculture-Petite enfance

2015-072 MUSEE Renouvellement de la convention avec l_ARDT du 62

2015-071 RH Avancement de grade Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe

2015-070 RH Avancement de grade Educateur principal de jeunes enfants

2015-069 RH Avancement de grade Animateur territorial principal de 2ème classe

2015-068 RH Création Technicien principal 2ème classe TC - Responsable service droit des sols

2015-066 HABITAT Délibération de principe Participation tiers de financement Opération 100 000 logements

2015-065 ADMIN GENERALE Fonds de péréquation intercommunale et communale-Répartition 2015

2015-064 BUDGET SPANC - DM 1

2015-063 TIC Opération 11-Montée en débit Avenant n°1 Tranche n°2

2015-062 PATRIMOINE Groupement de commandes-Diagnostics Accessibilité

2015-061 EJ Séjours été 2015

2015-060 DEV ECO Marché de maîtrise d_oeuvre-Aménagement ZA des Anzacs

2015-059 DEV ECO Site ADVITAM Délibération de classement des voiries d_accès

2015-058 URBANISME Approbation Révisions PLU Bapaume

2015-057 URBANISME Autorisation au Président défense intérêts au TA de Lille

2015-056 URBANISME Prescription élaboration PLUi

2015-055 EOLIEN SAEML Eole Sud 59 62 Modifications délib 2014-002

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