Assemblée du 09 decembre 2015 - Communauté de Communes du Sud Artois

2015-137

2015-134

2015-161 ADMIN GENERALE - FDE 62 Désignation d_un membre de l_interco pour siéger à la CMP

2015-160 ADMIN GENERALE - FDE 80 Désignation d_un membre de l_interco pour siéger à la CMP

2015-159 URBA Enregistrement d_une servitude ERDF à Croisilles (ZV71)

2015-158 ADMIN GENERALE - Indemnité Trésorier de la collectivité

2015-156 EJ - Marché de restauration - API RESTAURATION

2015-155 EJ - Séjours hiver 2016

2015-154 CULTURE - Passeport Bataille d_Arras - Musée Letaille

2015-153 CULTURE - Pass_tourism Musée de Bullecourt

2015-152 CULTURE - Participation au Festival _Le Printemps des Inouïes_ - Saison 2016

2015-151 Convention TEKNE - Travail création artistique et médiation culturelle saison 2016

2015-150 INSERTION - Convention avec le Département du 62 et AIR - Bois Durieux

2015-149 RH - Modification poste de catégorie A (Attaché) de chargé de mission Dév Eco Emploi Insertion

2015-148 RH - Tableaux emplois - DEV ECO - Création Technicien Territorial Principal

2015-147 URBA - Droit de préemption sur les zones U et au AU du PLU Intercommunal et des PLU communaux

2015-146 HABITAT - EIE - Convention avec CPIE Villes de l_Artois

2015-145 VOIRIES - Programme DETR 2016 - Rue de Paris à ACHIET LE GRAND

2015-144 VOIRIES - Demande de subvention Conseil Départemental - Création voie douce Rue de la République à BAPAUME

2015-143 DEV ECO - Convention Initiative Ternois Artois - Label ENTREPRENDRE en SUD ARTOISµ

2015-142 - DEV ECO - Label Commerce Artisanat - Exercice 2015

2015-141 BUDGET - BP 2015 DM n°1

2015-140 TEPCV - Opération Zéro Phyto - Approbation règlement de mise en dotation du matériel entre la CCSA et les communes référentes

2015-139 FDE - Opération Rénovation Eclairage Public des Communes

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