Assemblée du 05 mai 2014 - Communauté de Communes du Sud Artois

2014-094

2014-097 BUDGET Admission en Non Valeur _OM_

2014-096 BUDGET Admission en non-valeur Budget SPANC

2014-095 BUDGET Admission en non-valeur Budget Général

2014-093 SUPPORT Contrats SACEM pour Piscine Oxygène

2014-092 BUDGET Création Régie Recettes _Culture_ et sous régie recettes _Musée_

2014-091 BUDGET Modification Sous Régie _Jeuness_

2014-090 BUDGET TEOM 2014

2014-089 BUDGET Fiscalité 2014

2014-088 BUDGET Indemnité fonction élus

2014-087 BUDGET Modification sous régie _Petite enfance - Parentalité_

2014-086 BUDGET Commission Intercommunale Impôts Directs

2014-085 BUDGET Désignation représentants Commission locale évaluation transferts charges

2014-084 ADMIN GENRALE Désignation représentants Délégation service public

2014-083 ADMIN GENERALE Désignation membres CAO

2014-082 RH Désignation représentants CNAS

2014-081 EMPLOI Désignation représentants AeE

2014-080 TOURISME Désignation représentants OT

2014-079 ECOLES Désignation représentants Collège Bertincourt

2014-078 ECOLES Désignation représentants CA Collège Carlin Bapaume

2014-077 ECOLES Désignation représentants CA LP Bapaume

2014-076 ENVIRONNEMENT Désignation représentants Commission SAGE de la Sensée

2014-075 ENVIRONNEMENT Désignation représentants SM SAGE de l_Escaut

2014-074 ADMIN GENERALE Désignation représentants Pays d_Artois

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